Outils et référentiels
Les documents "qualité"
Destiné aux professionnels et bâti avec l'appui des équipes concernées, chaque référentiel est sujet à évolution, d'une part pour améliorer son contenu en vue de l'obtention d'une certification selon la norme 9001-2000 et, d'autre part, pour maintenir cette pratique métier dans le cadre réglementaire qui peut lui-même évoluer. En effet, ces référentiels font très précisément référence à la partie des textes réglementaires (partie de textes, fiches d'instruction ou modes opératoires) qui impose des normes pour la pratique médicale.
Banque de tissus
Système de management de la qualité d’une banque de tissus (14 documents zippés)
Coordination hospitalière
Système de management de la qualité d’une unité de coordination hospitalière (14 documents zippés)
Thérapie cellulaire - Programme clinique
Système de management de la qualité d’une banque de tissus (14 documents zippés)
Thérapie cellulaire - Prélèvement
Système de management de la qualité d’une banque de tissus (20 documents)
Thérapie cellulaire - Transformation
Système de management de la qualité qui couvre l'ensemble de la transformation (prestations et support) (20 documents)
Les audits métiers et les auto-évaluations
Les audits métiers
Depuis 1999, l’Agence de la biomédecine (alors Etablissement français des greffes), a développé un programme d’Assurance Qualité destiné aux professionnels et plus particulièrement aux coordinations hospitalières de prélèvement d’organes et de tissus.
Les outils nécessaires à la réalisation des audits ont été élaborés par un groupe de professionnels. La démarche d’Assurance Qualité de l’Agence de la biomédecine s’est poursuivie par la mise en place du dispositif de Certification des coordinations hospitalières reconnu par la Haute Autorité de Santé en 2006 comme action complémentaire et synergique de la certification des établissements de santé concernant l’activité de prélèvements d’organes et de tissus et l’évaluation des pratiques professionnelles ( EPP).
En 2010, les outils de l’Agence de la biomédecine mis à disposition des coordinations hospitalières de prélèvements et des établissements souhaitant entrer dans la démarche de certification ont été actualisés et comportent :
- Le référentiel d’auto évaluation des coordinations hospitalières
- Le guide de préparation à la certification des coordinations, complémentaire du référentiel.
Un engagement d’un effort financier de 1500 euros est sollicité aux directions d’établissement pour l’entrée dans la démarche d’audit et de certification des coordinations hospitalières.
Le référentiel d'autoévaluation et le guide de préparation à la certification des coordinations hospitalières sont disponibles dans l'espace experts.
Brochure sur la certification des coordinations hospitalières de prélèvement d'organes et de tissus
Cette brochure permet d'accompagner les équipes dans l'évaluation et l'amélioration de leurs pratiques professionnelles. Elle décrit de manière synthétique toutes les étapes du processus de certification.
Les autoévaluations
L’Agence de la biomédecine poursuit son action en faveur de la greffe pulmonaire et cardio-pulmonaire en proposant aux centres qui ont entrepris l’audit conduit par le CNEH, l'utilisation de référentiels d'autoévaluation de la qualité (à partir des standards d’organisation, de fonctionnement et d’activité). Ce référentiel, établi par les équipes hospitalières et l’Agence de la biomédecine, est inspiré et construit à partir des outils disponibles dans ce domaine (référentiel accréditation, référentiel HAS, référentiel britannique de la NHS, guide AP-HP).
Cette version (V1) pourra évoluer en fonction des demandes et des attentes.
La philosophie de ce travail est de confier l’évaluation aux équipes en leur permettant un travail simple et reconductible.
Ce référentiel constitue la première étape vers la réalisation d'autres référentiels concernant les différentes activités encadrées par l'Agence.
Le référentiel d'auto-évaluation est disponible dans l'onglet "Espace experts".
Manuel d'auto évaluation des équipes de greffe chez l'adulte
L’Agence de la biomédecine met à disposition des équipes hospitalières ayant une activité de greffe chez l’adulte un manuel d’auto évaluation. Ce manuel a pour objectif de les aider à évaluer les moyens et les organisations mises en place pour conduire leur activité et améliorer le service rendu aux patients candidats à la greffe et greffés. Le manuel d’auto évaluation est dans l’attente d’une validation par le Conseil Médical et Scientifique de l’Agence de la biomédecine.
